Conditions Générales de Vente
I – Acceptance of Terms and Conditions
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.chloegeneve.ch
II – Commandes et validation de votre commande
Sur www.chloerosegeneve.ch le client peut passer commande en suivant le processus suivant :
• Sélectionner le(s) produit(s) et ajouter au panier
• Valider le contenu du panier
• Inscrire ses coordonnées
• Accepter les conditions générales de vente
• Choisir le mode de paiement
• Valider le paiement
CHLOEROSE confirme cette vente par l’envoi d’un mail, et se réserve le droit de l’annuler, par exemple en cas de paiement refusé, de rupture de stock ou d’indisponibilité du ou des produits désirés
III – Description des produits
CHLOEROSE propose différents produits sur le site. Ils sont toujours accompagnés d’un texte descriptif. Il est accompagné d’une ou plusieurs photographies
Les illustrations et la description se veulent le plus fidèles possible aux produits vendus, mais la perception des couleurs peut varier du fait des différents réglages de chaque écran. Ainsi la responsabilité de CHLOEROSE ne pourra être mise en cause.
IV – Disponibilité
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Toutefois, en cas d’indisponibilité des produits après validation de la commande, le client sera informé par mail dans les meilleurs délais. L’acheteur pourra alors annuler la commande et sera remboursé au plus tard dans les 30 jours à compter de la date du paiement.
V – Prix
Les prix indiqués sur le site sont en francs suisses et en euros, toutes taxes comprises. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix en tout temps.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront notifiés et additionnés au moment de la validation de votre panier. Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de La Poste et au coût d’emballage
VI – Paiement
Les paiements des achats du client peuvent être effectués par :
• Carte bancaire & Twint
CHLOEROSE propose au client un paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard) afin de régler sa commande. Le client accepte que son compte soit débité du montant total dû au moment de la commande.
En fonction du type de carte, le client saisit son numéro de carte, sa date d’expiration ainsi que le code cryptogramme (composé des trois chiffres situés au dos de la carte bancaire) puis valide les données ou a la possibilité de revenir à la page précédente.
Si la transaction de paiement est acceptée par l’organisme bancaire, la commande est acceptée par le vendeur et sera expédiée dans les plus brefs délais.
VII – Profits et risques
Conformément à l’article 185 du code des obligations, les profits et les risques de la chose passent à l’acquéreur dès la conclusion du contrat, sauf pour les exceptions résultant de circonstances ou de stipulations particulières.
VIII – Livraison
Toute commande passée en ligne sur le site www.chloerosegeneve.ch et confirmée sera traitée dans les meilleurs délais. Les commandes sont généralement expédiées dans les 3 à 7 jours ouvrables, CHLOEROSE ne prend cependant aucun engament en ce sens.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
CHLOEROSE ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition éventuelle d’une commande seront à la charge du client. Chez CHLOEROSE, la livraison standard est gratuite dès CHF 150 d’achat.
En cas de retard d’expédition, un mail sera envoyé à l’adressé du client afin de l’informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui a été indiqué au client.
CHLOEROSE limite en principe ses livraisons au territoire Suisse, mais aussi en Europe. Les taxes éventuelles (notamment les frais de douane ou tva étrangère), seront à la charge du client. Les frais de livraison seront indiqués lors de la confirmation de la commande.
CHLOEROSE s’engage à emballer et protéger au mieux la marchandise à expédier, mais n’est aucunement tenu pour responsable en cas de dommages qui peuvent malheureusement survenir durant la livraison, ceux-ci relevant de la responsabilité du service de transport.
IX – Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par le Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Tout retour devra être signalé au préalable par mail à hello@chloerosegeneve.ch. Le client dispose d’un délai maximum de 3 jours dès réception du produit. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté cette formalité, les articles seront considérés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par CHLOEROSE.
Tous les produits retournés seront contrôlés par CHLOEROSE. Ils sont à retourner dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires). Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni retournés, ni échangés. Les frais de retour et la réexpédition sont à la charge du client.
En cas d’exercice du droit de garantie, la société Cornudet-Chloë née à Genève 2 procédera au remboursement du montant de la marchandise sur un compte dont le client nous indiquera les coordonnées. S’il le souhaite, le client, peut obtenir un bon cadeau correspondant au montant du prix du produit ou l’échange du produit.
X – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.chloerosegeneve.ch sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Cornudet – Chloë née à Genève 2.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des éléments du site, qu’ils soient textes, photographies, visuels ou logiciels, sont strictement interdits sans accord préalable de la société Cornudet – Chloë née à Genève 2.
XI – Protection des données individuelles
CHLOEROSE accorde une importance fondamentale à l’utilisation et à la protection des données personnelles. L’utilisation des donnés du client sont limités et conforme à la législation en vigueur, notamment à la loi sur la protection des données.
Toutes les données personnelles du client sont traitées avec la plus grande confidentialité.
XI.I – Types de données pouvant être collectées
CHLOEROSE ne traite et ne conserve que les données personnelles nécessaires et indispensables au bon accomplissement de la commande, sa facturation et sa livraison, mais en aucun cas à des fins publicitaires.
Les données à caractère personnel pouvant être collectées par CHLOEROSE sont notamment les suivantes :
• Nom ;
• Prénom ;
• Adresse du domicile ;
• Code postal ;
• Ville ;
• Pays ;
• Numéro de téléphone ;
• Adresse email
En tout temps, le client ayant créé un compte peut consulter et modifier ses données personnelles depuis son compte client dans la rubrique « Mon compte » sur le site www.chloerosegeneve.ch ou en faire part à CHLOEROSE par écrit à l’adresse email: hello@chloerosegeneve.ch.
XI.II – Conservation des Données Personnelles
CHLOEROSE ne conserve les Données Personnelles que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
XI.III – Utilisation des cookies
chloerosegeneve.ch utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers textes qui sont archivés sur votre ordinateur, tablette ou smartphone, lors de la visite du site, et qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation, d’analyser l’utilisation du site et de permettre certaines fonctionnalités.
Les cookies n’endommagent pas votre ordinateur et ne contiennent pas de virus.
Les cookies peuvent à tout moment être désactivés dans les paramètres de votre navigateur web, partiellement ou en totalité.
En désactivant les cookies, certaines fonctionnalités de ce site peuvent éventuellement être restreintes.
XI.IV – Google analytics
CHLOEROSE se réserve le droit de suivre l’utilisation du site internet en utilisant Google Analytics, un service d’analyse du web de Google Inc. Google Analytics utilise des cookies, soit des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur qui permettent d’analyser votre utilisation du site web.
En utilisant ce site web, le client déclare accepter le traitement de ces données collectées par Google selon les modalités et le but susmentionnés.
Veuillez-vous référez aux règles de confidentialité de Google pour plus d’informations sur le traitement de données effectué par Google (https://policies.google.com/privacy?hl=fr).
XI.V – Newsletter
Le client accepte s’il le souhaite de recevoir des informations publicitaires de la part de CHLOEROSE en s’inscrivant à la newsletter, mais il peut également à tout moment modifier son choix et se désinscrire.
Par l’intermédiaire de CHLOEROSE, le client, qui a expressément donné son consentement préalable, peut être amené à recevoir par email des informations sur les dernières nouveautés, des offres promotionnelles et des informations liés à la boutique en ligne de CHLOEROSE.
XI.VI – Droit de révocation
Chez CHLOEROSE, le client peut révoquer en tout temps pour l’avenir toutes les autorisations données. Pour cela, il suffit de nous envoyer un email : hello@chloerosegeneve.ch. La révocation sera traitée dans les plus brefs délais.
L’utilisateur dispose de par la loi des droits suivants :
• Droit d’accès ;
• Droit d’être renseigné ;
• Droit de rectification ;
• Droit d’opposition et de suppression des informations personnelles ;
• Droit de d’opposition au profilage ;
• Droit à la imitation du traitement ;
• Droit à la portabilité de ses données.
Enfin, lorsque CHLOEROSE détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informé de cette violation dans les meilleurs délais.
XII – Modification des conditions générales de vente
CHLOEROSE se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente.
XIII – Droit applicable en cas de litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régis par le droit suisse et tout litige sera traité, à défaut d’accord à l’amiable, par le Tribunal Cantonal de Genève.
XIV – Mentions légales
Cornudet – Chloë née à Genève 2
Rue Rousseau 16
1201 Genève
+41 (0)78 306 4636
hello@chloerosegeneve.ch – www.chloerosegeneve.ch